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Marques déposées par TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES
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La référence
Marque expirée - Marque en non vigueur

La référence
TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES

Numéro de dépôt :
3238230
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
La référence de TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES

Présentation de la marque La référence

Déposée le 18 juillet 2003 par TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La référence »

Le déposant est TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES domicilié(e) ROUTE DE LONGUE,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES domicilié(e) ROUTE DE LONGUE,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La référence est expirée depuis le 18 juillet 2013.

TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Charles TAUGOURDEAU , JEAN CHARLES TAUGOURDEAU , LA BANDE A TOGO , JE JARDINE AVEC TOGO , LE JARDIN DE PAPA-MEME


TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES - ROUTE DE LONGUE,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France


M. TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES - ROUTE DE LONGUE,49250 BEAUFORT-EN-VALLEE - 49250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 29 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526651 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-29

Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, graines (semences), plantes, fleurs naturelles, plants de légumes. Jeux, jouets ; ballesou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, gants ; foulards, cravates. Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaque) ; porcelaine ; faïence ; verres (récipients).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.